Archives communales de Mosles

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Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets, taxe sur les gardes-chasse et les chiens
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Mots clés lieux

Mosles (Calvados)

Biographie ou Histoire

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 263) la présence en mairie en 1912 d'états de sections de l'an V. Ils n'ont pas été retrouvés.

Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets, taxe sur les gardes-chasse et les chiens

Cote/Cotes extrêmes

378EDT/10/2

Date

1938-1959