Archives communales du Mesnil-Caussois

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Date

1698-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Mesnil-Caussois.

Modalités d'entrées

Les archives du Mesnil-Caussois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 3 juin 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Elections

Cote/Cotes extrêmes

411EDT/12

Date

1846-1885

Présentation du contenu

- Listes électorales, liste de vote (1855-1885),

- Procès-verbaux : plébiscite (1870), législatives (1863-1876), conseil d'arrondissement (1852-1878), municipales (1846-1884).