Archives communales de Monceaux-en-Bessin

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Date

1603-1977

Origine

Mairie de Monceaux-en-Bessin.

Biographie ou Histoire

"en-Bessin" a été ajouté par décret du 12 décembre 1921.

Modalités d'entrées

Les archives de Monceaux-en-Bessin ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 10 octobre 1984, 4 avril 1997 et 6 février 2017, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Monceaux-en-Bessin.

Histoire de la conservation

L'année 1792 était déjà manquante en 1912 (d'après G. Besnier dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados Caen, 1912, page 141).

Mai 1662-juillet 1706

Cote/Cotes extrêmes

528EDT/2/1

Date

1662-1706

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)