Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis Saint-Martin-de-Fresnay

Déplier tous les niveaux

Biographie ou Histoire

Le notariat de Saint-Martin-de-Fresnay succède à celui de Montpinçon vers 1793.

L'étude est supprimée par décret du 7 octobre 1970.Les minutes furent déposées à l'étude de Saint-Pierre-sur-Dives.

Modalités d'entrées

Second versement effectué le 11 juillet 2014 par la SCP Philippe Danielet Elise Guedj (50 Rue de Lisieux à Saint-Pierre-sur-Dives).

Présentation du contenu

Répertoires (1782-1967), tables (1782-1912), minutes (1792-1940), testaments (1818-1908), inscriptions et transcriptions hypothécaires (1855-1895), sous-seings-privés, baux (1861-1908), dossiers de clients (1441-1944), divers (1538-XXe s.).
Les minutes à partir de 1950 sont conservées à l'étude de Saint-Pierre-sur-Dives (les minutes de 1941 à 1949 ont été versées aux Archives du Calvados en 2024 et sont en attente de classement).

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.

Mots clés typologiques

Dufresne, à Saint-Martin-de-Fresnay (1852 1904) ; Duhamel, à Saint-Michel-de-Livet (1896) ; Dumaine, à Saint-Pierre-sur-Dives (1923-1926) ; Dumaine, à Tortisambert (1855) ; Dupont, à Montpinçon (1815-1860); Dupont, à Saint-Georges-en-Auge (1786-1851) ; Dutertre, à Livarot (1762-1883) ; Dutrait, à Vieux-Pont (1824) ; Dutrosne, à Saint-Pierre-sur-Dives (1765-1771) ; Duval, à Ammeville (1791-1819) ; commune d'Ecots (1849) ; Esnault, à Ners (1848-1849) ; Esseline, à Vaudeloges (1924-1927) ; Eudeline, à Notre-Dame-de-Fresnay(1829-1873)

Cote/Cotes extrêmes

8E/22969

Date

1762-1927