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Archives communales de Bissières

Déplier tous les niveaux

Date

1610-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bissières.

Modalités d'entrées

Les archives de Bissières ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 2 septembre 1975 et 7 octobre 2016, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bissières.

Mots clés lieux

Bissières (Calvados ; jusqu'en 2016)

Fabrique

Cote/Cotes extrêmes

9EDT/50

Date

1872-1906

Présentation du contenu

Budgets (1883-1905), comptes de gestion (1888-1906), comptes administratifs (1895-1905), extraits d'arrêtés préfectoraux (1899), délibération de la fabrique (1893) ; mise sous séquestre les biens de la fabrique (1906), nomination des membres (1872-1873).