Archives communales du Mesnil-Caussois

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Date

1698-1906

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie du Mesnil-Caussois.

Modalités d'entrées

Les archives du Mesnil-Caussois ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 3 juin 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Finances

Cote/Cotes extrêmes

411EDT/13

Date

1814-1886

Présentation du contenu

Budgets (1816-1883), comptes administratifs (1843-1849), comptes de gestion (1814-1886), arrêtés du conseil de préfecture (1860-1881).