Archives notariales de Bayeux, étude 2

1 media

Déplier tous les niveaux

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Leconte, le 17 juillet 1980 (répertoires de 1792 à 1917, minutes de 1792 à 1913).

Deuxième versement effectué par Maîtres Delorme et Lemasle en 1996 (répertoires de 1917 à 1926, minutes de 1914 à 1955).

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1875-1905), minutes (1792-1955), dossiers de clients (1397-1991), divers (XIXe s.-1968).
Les minutes postérieures à 1956 sont conservées à l'étude de Maître Latrubesse.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, consulter l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Répertoire des déclarations de successions

Cote/Cotes extrêmes

8E/108/341

Date

1936-1946