Archives communales de Sainte-Marie-Outre-l'Eau

Déplier tous les niveaux

Date

1574-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Marie-Outre-l'Eau ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 15 juillet 1981, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Marie-Outre-l'Eau.

Justice. Listes de jury

Cote/Cotes extrêmes

418EDT/23

Date

1829-1853