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Archives communales de Colleville-Montgomery

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Date

1648-1999

Origine

Mairie de Colleville-Montgomery.

Biographie ou Histoire

Colleville-sur-Orne est devenu Colleville-Montgomery par décret du 14 juin 1946.

Modalités d'entrées

Les archives de Colleville-Montgomery ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 28 mars 1974, 14 mai 1999 et 22 mars 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Colleville-Montgomery.

Mots clés lieux

Colleville-Montgomery (Calvados)

Documents en relation

Voir aussi 21EDT/6/2, 21EDT/82 et dans le registre d'état civil (21EDT/39), un extrait d'acte de la préfecture de 1826 relatif au curage des fossés du marais (relié après l'année 1827).

Procédures

Cote/Cotes extrêmes

21EDT/4-21EDT/5

Date

1791-1863