C/2498-C/3070, C/6386-C/6422/2
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Cote/Cotes extrêmes
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Autre instrument de recherche
Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/2498 à 3070, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel, puis Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 3 et 4, 1887 et 1888), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6386 à 6422/2.
Documents en relation
Cf 6E - Corporations, communautés d'art, de métiers et marchandises
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Copie informe d'un arrêt du Conseil concernant les gardes jurés. Correspondance relative à la connaissance des contraventions qui naissent à l'occasion de l'exécution de leurs statuts. Opposition des gardes des passementiers-tissutiers-rubanniers à l'établissement dans le bourg de Torigny de deux particuliers. Procès-verbal de saisie faite par les merciers sur des marchands étrangers. Ordonnance de l'intendant homologant les ordonnances du subdélégué. Envoi pour renseignements de la demande des passementiers.
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