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Cote/Cotes extrêmes

C/3071-C/4186, C/6612-C/6673

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Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/3071 à 4186, consulter l'inventaire imprimé d'Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 4, 1898), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6612 à 6673.

Documents en relation

F/4067/2 : Atlas des ponts de la Généralité de Caen (Charles Tardif, 1685 ; 1 volume de planches à la plume, superbement relié).

F/4067/3 : «Carte des rivières et ruisseaux des Ponts et chaussées de la généralité de Caen» (Charles Tardif, XVIIIe s.)

Documents séparés

Consulter également l'inventaire de la sous-série 6C (plans et dossiers des Ponts et Chaussées retirés de la série C).

Mots clés lieux

Orne (Normandie ; cours d'eau)

Mode et droits de Halage sur l'Orne

Cote/Cotes extrêmes

C/4110/2

Date

1763

Histoire de la conservation

Ancienne cote: FI/C/4110/2.

Présentation du contenu

Arrest de la Cour de Parlement de Rouen, qui reçoit le Procureur-général du Roi appellant de la sentence de l'Amirauté de Caën du 29 mai 1762... Par la Cour, Signé, MUSTEL. L'arrêt concerne les modes et droits de halage des vaisseaux empruntant la rivière d'Orne, et intéresse les particuliers Gibert, Me Viger ainsi que l'Amirauté de Caen.