Travaux publics et marine

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

C/3071-C/4186, C/6612-C/6673

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

BENET Armand, "Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 4, 1898 (contient les analyses détaillées des cotes) : consulter le pdf ci-joint.

Documents en relation

F/4067/2 : Atlas des ponts de la Généralité de Caen (Charles Tardif, 1685 ; 1 volume de planches à la plume, superbement relié).

F/4067/3 : «Carte des rivières et ruisseaux des Ponts et chaussées de la généralité de Caen» (Charles Tardif, XVIIIe s.)

Documents séparés

Consulter également l'inventaire de la sous-série 6C (plans et dossiers des Ponts et Chaussées retirés de la série C).

Mode et droits de Halage sur l'Orne

Cote/Cotes extrêmes

C/4110/2

Date

1763

Histoire de la conservation

Ancienne cote: FI/C/4110/2.

Présentation du contenu

Arrest de la Cour de Parlement de Rouen, qui reçoit le Procureur-général du Roi appellant de la sentence de l'Amirauté de Caën du 29 mai 1762... Par la Cour, Signé, MUSTEL. L'arrêt concerne les modes et droits de halage des vaisseaux empruntant la rivière d'Orne, et intéresse les particuliers Gibert, Me Viger ainsi que l'Amirauté de Caen.