Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Rosel ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 26 octobre 1983, 6 juin 2000 et 27 mars 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Rosel.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Allocation militaire (1956-1957) ; protection des enfants du premier âge et enfants assistés (2959-1960) ; assistance aux vieillards, infirmes ou incurables (1964-1965).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.