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Archives communales de Drubec

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Date

1611-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Drubec.

Histoire de la conservation

Certains documents sont en mauvais état (mairie sinistrée par une tornade dans les années 1960).

Modalités d'entrées

Les archives de Drubec ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 28 mai 1974 et 17 septembre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Drubec.

Mots clés lieux

Drubec (Calvados)

1830

Cote/Cotes extrêmes

28EDT/14

Date

1829-1830

Présentation du contenu

Avec procès-verbal de division du territoire de la commune (1829), procès-verbal de classification du territoire de la commune (1830), procès-verbal de nominations des classificateurs (1830) ; plan d'une parcelle nouvelle (B 167), imposée pour l'année 1885.

Conditions d'accès

NC Document numérisé