Archives communales de Maisoncelles-Pelvey

Déplier tous les niveaux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/809 (1791-an IV, an IX, 1834-1839, an XII-1826), 2MI/DM/810 (1826-1834), 2MI/DM/992 (1839-1925) et 2MI/DM/993 (1926-1970).

9 décembre 1839-juillet 1843

Cote/Cotes extrêmes

324EDT/1/5

Date

1839-1843