Archives communales de L'Oudon (Ammeville)

Déplier tous les niveaux

Date

1692-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ammeville

Biographie ou Histoire

Fusion-association de la commune d'Ammeville avec Berville, Ecots, Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Notre-Dame-de-Fresnay, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ammeville ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 2 décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 22 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble de documents déposés par la commune d'Ammeville.

Autres données descriptives

Métrage linéaire : 2,80 ml.

Arrêtés du maire, extraits de délibérations, archives, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

861EDT/5

Date

1931-1978

Présentation du contenu

- Arrêtés du maire (1936-1962)

- Délibérations municipales : extraits (18 octobre 1931-1er avril 1966)

- Archives et objets mobiliers. Correspondance relative à la perte d'un registre ; procès-verbal de récolement (1954-1957)

- Correspondance relative à l'éventuel rattachement de la commune de Garnetot à celle d'Ammeville (1943)

- Enveloppe et feuille de papier à l'en-tête de la mairie (sd).