10 juillet 1855-28 mai 1873

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Archives communales de Mouen

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Archives communales de Mouen

Date

1656-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mouen.

Modalités d'entrées

Les archives de Mouen ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados en 1977, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Mouen (Calvados)

Administration générale

Délibérations du conseil municipal

10 juillet 1855-28 mai 1873

Cote/Cotes extrêmes

208EDT/6

Date

1855-1873

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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