Affaires militaires

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Cote/Cotes extrêmes

C/1654-C/2490 ; C/6559-C/6611 ; C/6855

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Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1654 à 2490, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel, puis Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 2 et 3, 1883 et 1887), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6559 à 6611.

Exemptions

Cote/Cotes extrêmes

C/1846

Date

1779-1788

Présentation du contenu

Correspondance entre le contrôleur général, les intendants de la Généralité, le commissaire des guerre et le subdélégué relative à l'exemption de toute espèce de service sur les côtes, des garde-étalons, garde-haras ainsi que des personnes qui prennent soin de l'étalon, à la réclamation d'un particulier dont le domestique est soumis au service des canonniers garde-côtes, à la demande du chancelier du duc d'Orléans de l'exemption de la milice et de la garde-côtes pour les commis et préposés à la perception des droits de coutume et poids-le-roi dont le prince jouit à titre d'engagement dans la ville de Cherbourg, à la demande d'un greffier d'une assemblée municipale d'être exempté du sevice de la garde-côte, des requêtes adressées à l'intendant de divers particulier afin d'être exemptés du service de la milice.