Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Fumichon ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 7 juin 1978 et 17 août 1995 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Fumichon.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal, affaires relatives aux élections et à la garde nationale.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.