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Archives communales de Torteval-Quesnay

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Date

1665-1993

Origine

Mairie de Torteval-Quesnay

Modalités d'entrées

Les archives de Torteval-Quesnay ont faits l'objets de trois dépots aux archives du Calvados, les 6 mai 1981, 19 novembre 1997, 14 février 2024, en application de l'article 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Torteval-Quesnay.

Mots clés lieux

Torteval-Quesnay (Calvados ; 1974-2016)

Origine

Torteval et Quesnay-Guesnon ont fusionné par arrêté préfectoral du 7 décembre 1974 sous le nom de Torteval-Quesnay.

Mots clés lieux

Quesnay-Guesnon (Calvados ; jusqu'en 1974)

Constitution de rente sur Louis Sallet, sieur du Bois, de la paroisse de Saint-Aubert-sur-Orne

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/54/13

Date

1666

Notes

Département de l'Orne, canton de Putanges.