1663-1982
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le Mesnil-Oury prend le nom de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury après la réunion de Saint-Martin-des-Noyers, par l'ordonnance du 19 décembre 1831
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 19 décembre 1984, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 juillet 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
La plupart des documents sont détériorés par l'humidité.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations, dont certains encore conservés en mairie,ont été microfilmés sous les cotes 2 MI-DM 1320 (1788-1832), 2 MI-DM 935 (1843-1892),2 MI-DM 624 (1892-1934),2 MI-DM 625 (1935-1968), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations et enregistrement des lettres patentes (septembre 1788-août 1790),délibérations municipales (mai 1806-mai 1832 ; mai 1843-juin 1892).
- Le cahier de délibérations de prairial an II à ventôse an IV indiqué présent en mairie en 1912 par G. Besnier ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados.Caen."1912, page 409-410) n'a pas été retrouvé.
- Les délibérations du 9 mai 1832 à 1842 sont enregistrées dans le registre de délibérations de La Trinité-du-Mesnil-Oury (552EDT/7).
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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