Syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) commune d'Anctoville, syndicat scolaire du collège Jean Castel d'Argences, syndicat intercommunal scolaire (SIS) des Aucrais, Régie communale des transports d'Audrieu, Sis d'Aunay sur Odon, Communed'Auquainville, Intercom Balleroy LeMolay Littry, Bayeux Intercom, SIS de Banville Ste Croix, communauté de commune (CDC) Beny Bocage, Blangy Pont l'Evèque-Intercom, Sivos des Bruyères, Sivos Jumelage des Bruyères, Commune de Cabourg

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3204W - Transport scolaire

Déplier tous les niveaux

Transport scolaires

Cote/Cotes extrêmes

3204W/1-3204W/9

Date

2005-2006

Importance matérielle

0,90 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Direction départementale du patrimoine routier / Service transport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2016

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des syndicats de transports soclaire : feuilles de circuit, établissements scolaires desservis et listes d'élèves (sur le département du Calvados à l'échelle des syndicats intercommunaux à vocation scolaire (SIVOS), syndicat intercommunal scolaire (SIS), syndicats de transport scolaire, intercommunalités (INTERCOM) et communautés de communes (CDC)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

transport en commun