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Cote/Cotes extrêmes
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Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1654 à 2490, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel, puis Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 2 et 3, 1883 et 1887), puis un inventaire tapuscrit pour les cotes C/6559 à 6611.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance entre les ministres, le directeur des fortifications, les intendants de la Généralité, le trésorier principal de la guerre, le commandnat à Granville et les subdélégués relative aux renseignements à prendre sur la réclamation faite par un négociant à Granville d'une indemnité pour une portion de terrain dont il est privé par la suite de l'établissement d'un corps de garde et d'une batterie, du procès-verbal des experts concernant cette réclamation, sur les dédomagements auxquels les particuliers peuvent prétendre suite à ces travaux, aux ordres pour l'expertise des terrains et à la répartition des sommes allouées aux particuliers.
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