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Archives communales de Cauvicourt

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Date

1596-1967

Origine

Mairie de Cauvivourt.

Biographie ou Histoire

Les communes de Cauvicourt et de Renémesnil ont été réunies par ordonnance du 16 septembre 1829.

Modalités d'entrées

Les archives de Cauvicourt ont fait l'objet de trois dépôts effectués les 20 avril 1983, 22 septembre 1994 et 18 octobre 1995 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cauvicourt.

Mots clés lieux

Cauvicourt (Calvados)

Notes

L'atlas cadastral de 1809 est relié avec celui de Cauvicourt (467EDT/6/3).

Mots clés lieux

Renémesnil (Calvados ; jusqu'en 1829)

Biographie ou Histoire

Les registres d'état civil ont certainement été détruits en 1944.

octobre 1596-1639

Cote/Cotes extrêmes

467EDT/9/1

Date

1596-1639

Présentation du contenu

Avec : délibérations du commun (1599-1603, 1605-1613, 1615-1616, 1618-1626, 1628-1639), audiences de contrats (octobre 1610, octobre 1612, octobre 1614, décembre 1616, février-mars 1617, mars 1618, novembre 1619, mars 1620, juillet, novembre 1624, mai 1625, mai 1626, juillet 1627, février 1632).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)