Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Mouen ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados en 1977, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patentes (an XIII-1825), états de changement à opérer sur les matrices (an XII-1821), états du montant des rôles (1885-1943), prestations (1825-1868), traitement du garde-champêtre (1817-1837).
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