1L - administration départementale, registres

  • 1L - Administration départementale révolutionnaire, registres
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  • Bény-sur-Mer
Enregistrement des dispenses de service militaire accordées aux conscrits du canton
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Biographie ou Histoire

Institué dès 1790, le département constitue le premier échelon administratif dans la nouvelle organisation territoriale créée par la Révolution. Subdivisé en six districts (Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-l'Eveque et Vire),  le département du Calvados a à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le conseil général, qui élit en son sein une assemblée permanente appelée directoire. Alors que le conseil général ne tenait qu'une session annuelle, le directoire siége en permanence et se charge de l'expédition courante des affaires. 
Les attributions du conseil général et du directoire sont strictement administratives. 

Présentation du contenu

Les fonds de la période révolutionnaires ont été anciennement divisés en deux selon la nature matérielle des documents. Ainsi le fonds de l'administration départementale se décompose en deux parties: les registres (1L) et les liasses (2L). Concernant les archives des districts,  on retrouvera les registres en sous-série 1L et les liasses en sous-série 4 L.

Les fonds de la sous-séries 1 L ont été recotés et reconditionnés en 2017.

Mots clés matières

Révolution de 1789

Mots clés lieux

Bény-sur-Mer (Calvados)

Enregistrement des dispenses de service militaire accordées aux conscrits du canton

Cote/Cotes extrêmes

1L/1494, 1L/1487

Date

an VIII

Présentation du contenu

16 vendémiaire an VIII-22 floréal an VIII

Mots clés matières

recrutement militaire