Actes sous seings privés (partages, états des lieux…)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Vassy

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Vassy

Mots clés lieux

Vassy (Calvados ; jusqu'en 2015)

Divers

Actes sous seings privés (partages, états des lieux…)

Cote/Cotes extrêmes

438EDT/65/1

Date

1780-1922

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.