Archives familiales : petits fonds et pièces isolées

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Fonds entrée dans les années 1990 sans avoir pu être retrouvé dans le registre d'entrée de l'époque.

Procès

Cote/Cotes extrêmes

1J/597

Date

1631-1839

Présentation du contenu

Procès, sentences, jugements concernant les familles Lemaître, Le Moutenier, Moult (de), Neel, Noblet, Prevel, les habitants de Louvagny contre Jacques de Beaurepaire, seigneur de Louvagny (1730-1839) et l'abbaye de Saint-Etienne (1658-1677).

Conditions d'accès

Communicable