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Archives du Calvados

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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Requête du marquis de Saint-Germain au corps de ville de Caen demandant à être autorisé à arborer la clôture totale de la rivière d'Odon (extrait des archives municipales de Caen, délibérations particulières, f° 172-174, 21 février 1778) ; autre extrait du même document (28 septembre 1778)

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1074

Date

1778