2011

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3337W. Agence régionale de Santé (ARS)

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Agence régionale de Santé (ARS)

Cote/Cotes extrêmes

3337W/1-163

Date

1993-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

16.3ml

Origine

Agence Régionale de Santé Normandie Délégation départementale du Calvados

Modalités d'entrées

Versement le: 25/11/2021

Inspection, contrôle et évaluation

Date

2002-2015

Inspection et contrôle établissements de santé

Date

2004-2015

Cote/Cotes extrêmes

3337W/70

Date

2011

Présentation du contenu

Agence régionale de santé de Basse-Normandie. - Inspection des établissements de santé : lettre de mission, avis d'expert interne ou externe, pièces justificatives, rapport d'inspection intermédiaire, réponse contradictoire, rapport définitif, lettre du commanditaire.
Concerne l'EPMS d'Orbec.

Conditions d'accès

Communicable

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