Apanage du duc d'Orléans : 1) réparations au petit pont de Roncheville (1775). 2) Halle de Honfleur (1775). 3) Prison de Honfleur (1775). 4) Prison de Pont-l'Evêque (1773-1775). 5) Prix du boisseau de blé et des volailles aux halles de Pont-l'Evêque (1774-1776). 6) Quittances de rentes passives (1776-1779)

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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Domaine royal

Apanage du duc d'Orléans : 1) réparations au petit pont de Roncheville (1775). 2) Halle de Honfleur (1775). 3) Prison de Honfleur (1775). 4) Prison de Pont-l'Evêque (1773-1775). 5) Prix du boisseau de blé et des volailles aux halles de Pont-l'Evêque (1774-1776). 6) Quittances de rentes passives (1776-1779)

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1503

Date

1773-1779

Modalités d'entrées

05/05/1976 : Vrac du fonds Sauvage

Mots clés lieux

Honfleur (Calvados), Roncheville (Calvados ; jusqu'en 1828), Pont-l'Evêque (Calvados) -- Prison