Apanage du duc d'Orléans : 1) réparations au petit pont de Roncheville (1775). 2) Halle de Honfleur (1775). 3) Prison de Honfleur (1775). 4) Prison de Pont-l'Evêque (1773-1775). 5) Prix du boisseau de blé et des volailles aux halles de Pont-l'Evêque (1774-1776). 6) Quittances de rentes passives (1776-1779)

Archives d'institutions

Déplier tous les niveaux

Archives d'institutions

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Présentation du contenu

Instrument de recherche thématique des documents des sous-série 1J et Nouvacq ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice,les hôpitaux et les communes.

Domaine royal

Apanage du duc d'Orléans : 1) réparations au petit pont de Roncheville (1775). 2) Halle de Honfleur (1775). 3) Prison de Honfleur (1775). 4) Prison de Pont-l'Evêque (1773-1775). 5) Prix du boisseau de blé et des volailles aux halles de Pont-l'Evêque (1774-1776). 6) Quittances de rentes passives (1776-1779)

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1503

Date

1773-1779

Modalités d'entrées

05/05/1976 : Vrac du fonds Sauvage

Mots clés lieux

Honfleur (Calvados), Roncheville (Calvados ; jusqu'en 1828), Pont-l'Evêque (Calvados) -- Prison