Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

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Date

1627-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Croix-sur-Mer

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de deux dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646 Edt 1/1-646 EDt 20/14) et1er décembre 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations,dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1104 (1792-1852), 2MI/DM/1105 (1852-1877),2MI/DM/1327 (1878-1954), puis numérisés.

11 octobre 1840-16 février 1852

Cote/Cotes extrêmes

646EDT/1/4

Date

1840-1852