Répertoires (1770-1967), tables (1815-1909), minutes (1791-1930), déclarations de successions (1903-1923), dossier de client (1529-1877) ; divers (XVIIe s.-1909).
Les minutes postérieures à 1931 sont conservées à l'étude.
Présentation du contenu
Répertoires (1770-1967), tables (1815-1909), minutes (1791-1930), déclarations de successions (1903-1923), dossier de client (1529-1877) ; divers (XVIIe s.-1909).
Les minutes postérieures à 1931 sont conservées à l'étude.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal
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Mots clés typologiques
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