Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

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Archives communales de Juvigny-sur Seulles

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Archives communales de Juvigny-sur Seulles

Date

1692-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

Histoire de la conservation

Fonds sinistré en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Juvigny-sur-Seulles ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 19 mars 1980 et 22 avril 1998, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Juvigny-sur-Seulles.

Mots clés lieux

Juvigny-sur-Seulles (Calvados)

Cadastre

Matrice cadastrale des propriétés foncières, puis non bâties

Cote/Cotes extrêmes

345EDT/5

Date

1837-1914

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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