Ville de Falaise

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3192W. Elections politiques, réglementation

Déplier tous les niveaux

Elections politiques, réglementation administrative

Cote/Cotes extrêmes

3192W1-3192W/270

Date

1973-2015

Importance matérielle

27 ml, 270 article(s)

Origine

Préfecture du Calvados / Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/10/2015

Mots clés matières

élection, expulsion locative, établissement pénitentiaire

Elections politiques

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Elections cantonales et départementales

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Listes d'émargement

Mode de classement

classement par arrondissement, puis par canton

Arrondissement de Caen

Ville de Falaise

Cote/Cotes extrêmes

3192W/106

Date

2015

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.