Archives communales du Gast

Déplier tous les niveaux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an XI-1989), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/929 (an XI-1879), 2MI/DM/1212 (1879-1946) et 2MI/DM/1213 (1947-1989).

23 brumaire an XI-1824

Cote/Cotes extrêmes

817EDT/1/1

Date

1802-1824

Présentation du contenu

Avec : enregistrement d’actes divers.