23 brumaire an XI-1824

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Archives communales du Gast

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Archives communales du Gast

Mots clés lieux

Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an XI-1989), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/929 (an XI-1879), 2MI/DM/1212 (1879-1946) et 2MI/DM/1213 (1947-1989).

23 brumaire an XI-1824

Cote/Cotes extrêmes

817EDT/1/1

Date

1802-1824

Présentation du contenu

Avec : enregistrement d’actes divers.

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