Délibérations du commun (novembre 1619-mai 1661, février 1733)

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Archives communales de Dives-sur-Mer

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Archives communales de Dives-sur-Mer

Date

1614-2004

Modalités d'entrées

Les archives de Dives-sur-Mer ont fait l'objet de dépôts en 2010, 2011 et 2024 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Dives-sur-Mer.

Mots clés lieux

Dives-sur-Mer (Calvados)

Trousseauville

Origine

La commune de Trousseauville a été réunie à celle de Dives par l'ordonnance du 19 juillet 1826.

Mots clés lieux

Trousseauville (Calvados ; jusqu'en 1826)

Administration générale de la commune

Délibérations du commun (novembre 1619-mai 1661, février 1733)

Cote/Cotes extrêmes

791EDT/125/1

Date

1619-1733

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