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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

François, Bernard de Cauvigny, sieur de Clinchamps, époux de Judith, Gabrielle Dallain

Cote/Cotes extrêmes

1E/68

Date

1689-1766

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Termes du contrat de mariage (s.d.) ; contrat de mariage de leur fille Elisabeth, Antoinette de Cauvigny avec François, Henri, Robert Blancard d'Alincourt (1726).

Lettres de surséance judiciaire en tant que lieutenant au régiment de cavalerie de Phelippeaux (1689) ; procédure dotale actionnée par Marc-Antoine de Beaurepaire, sieur de Vendeuvre, son beau-frère (1703) ; procédure Basnage (1709) ; rentes passives, quittances, procédures afférentes (1692-1730).

Judith Dallain : règlement de tutelle (1693-1714) ; patrimoine immobilier : baux, impositions (1696-1766) ; quittances de rentes (1704-1735) ; saisie du fief de Lison (1705).