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Archives communales de Tourgéville

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Date

1640-1978

Origine

Mairie de Tourgéville.

Modalités d'entrées

Les archives de Tourgéville ont fait l'objet de dépôts aux Archives du Calvados, les 25 avril 1984, 11 octobre 2001, 12 juin 2009 et 15 novembre 2018, en application de l'article 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Tourgéville.

Mots clés lieux

Tourgéville (Calvados)

Histoire de la conservation

G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 481) signalait la présence en mairie en 1912 d'un registre de délibérations couvrant la période 15 pluviôse an IX-1806. Il n'a pas été retrouvé.

Mai 1868-février 1907

Cote/Cotes extrêmes

465EDT/2/1

Date

1868-1907

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)