14 mai 1811-10 novembre 1833

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Archives communales de Saint-Loup-Hors

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Archives communales de Saint-Loup-Hors

Mots clés lieux

Saint-Loup-Hors (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1181 (an IX-1881) et 2MI/DM/1099 (1881-1975).

Documents séparés

5E/19 : Trois feuillets d'un registre de délibérations et enregistrement de textes de lois et décrets

14 mai 1811-10 novembre 1833

Cote/Cotes extrêmes

639EDT/1/2

Date

1811-1833

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