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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

1392-1740

Cote/Cotes extrêmes

1E/274

Date

1392-1740

Présentation du contenu

Notes et copies établies pour l'historique du fief lors d'un débat de tenure (vers 1695).

Titre de propriété (note, XVIIIe s.).

Débat de tenure (1662).

Cure : procédure sur la construction d'un presbytère (1712).

Déclaration seigneuriales : mémoires de copies et de pièces informes (1620-1717).

Déclarations de tènements (1427-1561).

Déclarations seigneuriales (1505-1740).

Fieffe (1392, copie).

Lods et ventes (1593-XVIIIe s.).

Charge des rentes (1612-1654).

Procédures (1418-1711).

Amortissement (1638).

Acquêts seigneuriaux, réunions, décrets (1537, copie-1660).

Contrats entre particuliers (1623, 1641).