Sous-série 9M - Industrie

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Présentation du contenu

L'inventaire méthodique de la sous-série 9M aborde les éléments suivants :

  • réglementation générale, circulaires, etc. relatives à l'industrie ;
  • relations avec les chambres de métiers ;
  • églementation et contrôle des diverses industries (dont quelques dossiers sur la SMN) ;
  • les brevets d'invention ont fait l'objet d'un reclassement et d'une recotation en sous-série 90M ;
  • apprentissage et enseignement technique.

Mots clés matières

Registre portant résultats des élections aux chambres consultatives des Arts et Manufactures

Cote/Cotes extrêmes

M/8790

Date

1896-1933

Modalités d'entrées

versement 5 décembre 1969 D.A.G.R..