Archives communales de Courtonne-Les-Deux-Eglises

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Date

1548-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courtonne-les-Deux-Eglises

Modalités d'entrées

Les archives de Courtonne-les-Deux-Eglises ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 26 octobre 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 19 octobre 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courtonne-les-Deux-Eglises insérant les communes de Saint-Paul-de-Courtonne et de Notre-Dame-de-Livet, rattachées à Courtonne-les-Deux-Eglises.

Biographie ou Histoire

La commune de Notre-Dame-de-Livet a été réunie à celle de Saint-Paul-de-Courtonne par l'ordonnance du 20 octobre 1824.

Fusion-association de Saint-Paul-de-Courtonne avec Courtonne-la-Ville par l'arrêté du 11 septembre 1972 sous le nom de Courtonne-les-Deux-Eglises.

Histoire de la conservation

Les archives de Notre-Dame-de-Livet n'ont pas été classées en fonds à part car souvent reliées avec celles de Saint-Paul-de-Courtonne.

an II - an X

Cote/Cotes extrêmes

167EDT/67

Date

an II-an X

Présentation du contenu

Relié avec Saint-Paul-de-Courtonne.