Cote/Cotes extrêmes
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Histoire de la conservation
Ce fonds vraisemblablement incomplet était encore conservé dans la famille à la fin du XIXe siècle. Comment a-t-il pu devenir ensuite la propriété d'un ecclésiastique normand parti en retraite dans une abbaye provençale ? Nous l'ignorons, en l'absence du moindre indice.
Présentation du contenu
Titres de famille Hainault (de) : Clécy (XVIIe-XIXe s.) ; Lingèvres (XIXe s.).
Chartrier seigneurial de Cantelou, à Clécy (XVe-XVIIIe s.)
Papiers d'alliances : Héroult de Hottot (Caen, Hottot-les-Bagues, XVIII-XIXe s.) ; Du Hamel de Fontaines (Lingèvres, Verrières, XVIe-XVIIIe s.) ; Fournier de Francheville (Paris, XVIIe s. ; Tilly-sur-Seulles, XVIIe-XVIIIe s.) ; chartrier de Tilly (épaves, titres secondaires, XIVe s.-XVIIIe s.) ; Lingèvres (XVIIe-XVIIIe s.) ; Hottot (XVIIe-XVIIIe s., avec quelques titres Costard de Forges).
Papiers Mansel, curé de Hottot (XVIIIe s.) et famille Mansel.
Documents en relation
77F : Chartrier d'Outrelaize, familles Le Marchant, Blondel, Lefauconnier, Dumoulin... (77F/12-48, 659-372).
Documents séparés
Deux registres de délibérations des communautés de Blégiers et Chanolles (1682-1724 et 1724-1788), initialement cotés F/4509, ont été remis aux Archives départementales des Pyrénées Atlantiques.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Falaise (hôpital ; domaine royal).- Factum pour le procès opposant le sieur de Guerville, vicomte et maire de Falaise, aux sieurs Deuzet et Hélie de Cerny, lieutenants général et particulier au bailliage, au sujet de l'administration de l'hôpital (vers 1700) ; fragment d'un inventaire des titres relatifs au domaine de la ville et vicomté de Falaise (1714).
Fontenay-le-Marmion (cure de).- Titres de propriété de la maison presbytérale (1657-1687, 4 p.) ; amortissement de rente par maître Gilles Dumouchet, avocat, à maître Julien Dugué, ancien curé de Fontenay (1710).
Mondeville (abbaye de Fécamp ; cure et charité paroissiale).- Adjudication d'une pièce de terre en prairie appartenant à l'abbaye de Fécamp (1567) ; bail d'un droit de dîme et d'une pièce de terre appartenant audit établissement, au profit d'André Jean (1590, 2 p.) ; procédures en demande de paiement d'un droit de champart engagées par André Jean, receveur de Fécamp en sa baronnie d'Argences, à l'encontre de noble homme Pierre Morin (1597-1598, 5 p.) ; titres présentés par l'abbaye pour justifier de leur droit de pâturage à Mondeville lors de l'aliénation et partage des communaux des bailliages de Caen et Cotentin (1618) ; compte de gestion de la charité paroissiale rendu par Hugues de La Ménardière, sieur de Grentheville (1601-1602) ; titres et procédures (1714-1748, 21 p.) ; revenus du desservant paroissial ( ?) (XVIIIe s., 3 p.).
Tilly-sur-Seulles (trésor paroissial de).- Compte de gestion (1701-1707).
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