Ce fonds a fait l'objet d'un reconditionnement et d'un dépoussiérage complet en 2016-2017.

Outre bien entendu la collection de cahiers de doléances, encore inédits pour le Calvados, et qui ont été numérisés pour une mise en ligne intégrale en 2016-2017, à noter dans ce fonds les beaux registres de procès-verbaux pour le grand bailliage de Caen qui ont été restaurés dans les mêmes années et numérisés : 16B/3/2 pour l'ordre du clergé, 16B/5/2 pour la noblesse, 16B/8/2 pour le tiers Etat et 16B/9/2 pour les assemblées électorales des paroisses.

Un ensemble de cahiers de doléances du clergé du grand bailliage de Caen (NOUVACQ/4-9, 11-21), acheté à une librairie parisienne en 1970, a été ajouté dans cet instrument de recherche. 

NOUVACQ/4-9, 11-21 : cahiers de doléances du clergé dans le grand bailliage de Caen, achetés en 1970 à un libraire (analyses intégrées à cet inventaire).

615EDT/5 : doléances du Tiers-Etat de Moult (1789)

F/7289 : cahier de doléances de la paroisse de Marigny (1789, copie, 1 p.)

NOUVACQ/1960 : transcription du cahier de doléances de Saint-Aubin-d'Arquenay

F/782 : cahier de doléances de Villiers-le-Sec (1er mars 1789)

1MI/177 : "Mémoires des députés du Clergé et de la Noblesse en la province de Normandie en forme d'observations sur la réponse des officiers du bailliage de Rouen et des autres juridictions", XVIIIe s. (Caen, Musée de Normandie, coll. Mancel, ms. 155).

G/285 : Délibérations capitulaires de Lisieux contenant la transcription du cahier de doléances du chapitre (mars 1789).

NOUVACQ/165 : "Lettre du Roi pour la convocation des Etats Généraux à Versailles le 27 avril 1789 et règlement y annexé" (imprimé)

F/6073 : Normandie (doléances des curés de ; 1789, 1 p. imprimée ; « Se vend à Caen ») 

F/6706 : Vire : requête de la juridiction consulaire aux fins d'être représentée lors de la tenue des Etats Généraux (1788, 1 p. imprimée).

F/6880-6881 : travaux de recherche historique (en vue d'une publication) d'Emile Bridrey sur les cahiers de doléances de 1789 dans tous les bailliages normands 

F/6831 : Cahier de doléance des officiers de l'élection de Moulins (Allier).

F 6832 : Etats généraux.- Déclarations, arrêts du conseil, extraits du registre du Parlement de Rouen, instruction, modèles d'assignation (1788-1789).

77F/163-169 : documents concernant les Etats généraux et cahiers de doléances de l'Ariège

Annales du Centre Régionale de documentation pédagogique de Caen et service éducatif des Archives dépatrementales du Calvados, Les cahiers de doléances de 1789 dans le Calvados, nouvelle série, dossier n°6, Caen, 1986, 120 p.

Les documents cotés AA proviennent d'un fonds longtemps conservé aux Archives municipales de Honfleur et entré aux Archives départementales tardivement en 1995. Leur cotation telle qu'elle avait été mise à Honfleur, a été conservée mais il s'agit de documents qui font bien partie de la sous-série 16B par leur nature.