3220W - Préfecture du Calvados, bureau des libertés publiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3220W/1 - 3220W/177

Date

1986-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Préfecture du Calvados,Direction des libertés publiques et de la réglementation / Bureau des libertés publiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/07/2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Date

1986-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicable

N°2581 - N°781000007

Cote/Cotes extrêmes

3220W/149

Date

2013

Présentation du contenu

N° W143002581 ASSOCIATION ECOSTUDIO 10/12/2013
N° W143002582 ASSOCIATION HARMONIA 10/12/2013
N° W143002583 ASSOCIATION DU PERSONNEL DU LABORATOIRE DE BIOCHIMIE DU CHG ROBERT BISSON 10/12/2013
N° W143002584 CLUB DES SUPPORTERS DE L'ASSOCIATION SPORTIVE TROUVILLE DEAUVILLE 10/12/2013
N° W143002585 ASSOCIATION LES MAJORETTES DE SAINT JULIEN LE FAUCON 10/12/2013
N° W143002586 ASSOCIATION IL FAIT BON VIVRE A SAINT BENOIT D'HEBERTOT 10/12/2013
N° W143002587 ENTRE NOUS 10/12/2013
N° W143002588 ASSOCIATION FAMILLES RURALES ASSOCIATION DE BLANGY LE CHATEAU 10/12/2013
N° W143002589 ASSOCIATION MOTO CLUB DU PAYS D'AUGE 10/12/2013
N° W143002590 GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE (GIC) 10/12/2013
N° W143002591 ASSOCIATION LE CHAT ET LA VIE 10/12/2013
N° W143002592 ASSOCIATION DES CAVALIERS DU CANTON DE DOZULE 10/12/2013
N° W143002593 ASSOCIATION LA MUSARAIGNE 10/12/2013
N° W143002594 ASSOCIATION HONFLEUR ET PERSPECTIVES 10/12/2013
N° W143002595 ASSOCIATION ORGANISATION BASSE NORMANDIE TRIATHLON 10/12/2013
N° W143002603 ASSOCIATION LA RANDO D'AUGE 18/12/2013
N° W143002604 ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ARISTIDE BISSON (APEL) 18/12/2013
N° W143002605 ASSOCIATION DE DEFENSE DES RIVERAINS DE LA BASSE SEINE 18/12/2013
N° W143002606 ASSOCIATION DES JEUNES DE LA CITE JARDIN 18/12/2013
N° W143002608 AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE BEUVILLERS 18/12/2013
N° W143002609 COMITE DE JUMELAGE CREVECOEUR EN AUGE SAINT LOUP DE FRIBOIS NOTRE DAME DE LIVAYE MONTEILLE ET POPPLE GARD HARDFORD 18/12/2013
N° W143002610 ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE U.S.E.P DE L'ECOLE PUBLIQUE MIXTE 18/12/2013
N° W143002611 ASSOCIATION BOURSE D'AIDE AUX CHOMEURS DU CANTON D'ORBEC EN AUGE BAC 18/12/2013
N° W143002612 SOCIETE DE CHASSE DU VAL DE L'AIR 18/12/2013
N° W143002613 ASSOCIATION SPORT CULTURE ET LOISIRS HOULGATAIS SECTION DOCS HOULGATAIS 1 18/12/2013
N° W143002614 ASSOCIATION POUR LA REALISATION RAPIDE DE ROCADES POUR LISIEUX 18/12/2013
N° W143002615 ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DE L'UNION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE DE L'ECOLE PUBLIQUE JEAN MACE 18/12/2013
N° W143002616 COMITE DES FETES D'AUQUAINVILLE 18/12/2013
N° W143002617 ASSOCIATION DE REMPLACEMENT DE PONT L'EVEQUE 18/12/2013
N° W142003630 ACTIVATE DREAM 20/11/2013
N° W142008301 GALA DES 20 ANS DE L'IUP 25/11/2013
N° W612000320 VIVRE ET ENTREPRENDRE A CAMEMBERT 06/08/2013
N°W781000007 ASSOCIATION MYLENE LEMONNIER 19/02/2013