1 media
Modalités d'entrées
Premier versement effectué par Maître Leconte, le 17 juillet 1980 (répertoires de 1792 à 1917, minutes de 1792 à 1913).
Deuxième versement effectué par Maîtres Delorme et Lemasle en 1996 (répertoires de 1917 à 1926, minutes de 1914 à 1955).
Présentation du contenu
Répertoires (1792-1959), tables (1875-1905), minutes (1792-1955), dossiers de clients (1397-1991), divers (XIXe s.-1968).
Les minutes postérieures à 1956 sont conservées à l'étude de Maître Latrubesse.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, consulter l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation de copies
Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Les images numérisées sont visibles à partir de la collection du greffe.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.