Archives communales de Sainte-Croix-Grand-Tonne

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

599EDT/1-599EDT/64

Date

1608-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-Grand-Tonne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 22 mai 1985, 23 juin 2003 et 1er octobre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-Grand-Tonne.

1901-1910

Cote/Cotes extrêmes

599EDT/34

Date

1901-1910

Présentation du contenu

Délibération du conseil (1901), correspondance : réponse à une demande de vente d'un terrain et ruines de maisonnettes (1910).