Sous-série 7M - Agriculture, eaux et forêts

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Présentation du contenu

Cet instrument de recherche méthodique réunit les documents qui devraient constituer la sous-série 7M et relatifs aux thématiques suivantes :

  • affaires générales, réglementation, circulaires, etc.
  • personnel des services agricoles ;
  • relations avec les chambres d'agriculture
  • associations, syndicats, sociétés coopératives, crédit agricole ;
  • tutelle et fonds des établissements d'enseignement agricole et vétérinaire
  • production agricole : main-d'oeuvre agricole, engrais, semences, carburants, diverses, productions végétales, diverses productions animales;
  • haras ;
  • services sanitaires vétérinaires : épizooties, contrôle sanitaire (abattoirs, boucheries...) ;
  • concours agricoles, comices, expositions, courses ;
  • secours aux agriculteurs, lutte contre les calamités, assurances agricoles, mutualité agricole ;
  • eaux-et-forêts : administration générale, gestion des forêts domaniales, gestion des forêts soumises au régime forestier, contrôle des forêts appartenant à des particuliers, eaux. Sur ces thématiques, consulter également la sous-série 3S (navigation intérieure et maritime) et la sous-série 7S (service hydraulique ; rivières, cours d'eau et canaux ; syndicats).

Mots clés matières

An IX-1852

Cote/Cotes extrêmes

M/72/6

Date

1800-1852

Présentation du contenu

Sécurité des forêts, lutte contre la malveillance et le brigandage, projet d'organisation du service forestier : rapport (s.d.). Adjudication de bois et chablis royaux, vente aux enchères : cahier des charges, affiches, correspondance, papier vierge (1815-1816). Droits d'abattage et de vente de bois des propriétaires particuliers, réglementation : circulaire, formulaire de déclaration de volonté d'abattre, correspondance (1815-1816).Rivière de la Dorue, demande de droit de pêche : correspondance (an IX). Adjudication de la pêche dans les rivières de la Dives et de la Touques, information : extrait d'adjudication, correspondance (1806). Pisciculture, repeuplement des fleuves et bassins de la France : rapport de l'Ingénieur en chef du canal du Rhône au Rhin (8 juillet 1852).