Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay

Déplier tous les niveaux

Date

1595-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-de-Fontenay.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-de-Fontenay ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 novembre 1977, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 15 janvier 2007, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote/Cotes extrêmes

188EDT/22

Date

1915-1934

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)