Archives notariales de Caen, étude 3

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Date

1792-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Deshayes en juin 1971 (tabellionage de Caen de 1578 à 1723, tabellionage de Vaucelles de 1644 à 1653, notariat apostolique de 1766 à 1771, notariat de Caen de 1776 à an VIII).

Deuxième versement effectué par Maître Deshayes en août 1974 (minutes de an IX à 1870, répertoires de 1817 à 1821, testaments de 1808 à 1870, tables alphabétiques et chronologiques de 1837 à 1848).

Troisième versement effectué par Maître Deshayes, le 24 novembre 1977 (minutes de 1871 à 1889).

Quatrième versement effectué par Maître Deshayes, le 23 octobre 1981 (minutes de 1890 à 1913).

Cinquième versement effectué par Maître Deshayes, le 9 novembre 1984 (minutes de 1913 à 1943).

Sixième versement effectué par Maîtres Jean et Michel Deshayes, le 4 avril 1995 (minutes de 1944 à 1951).

Septième versement effectué par Maîtres Jean et Michel Deshayes, le 28 novembre 2006 (minutes de 1952 à 1959).

 

Présentation du contenu

Répertoires (an IV-1959), table (1837-1848), minutes (1792-1959), testaments (1808-1870).
Les minutes postérieures à 1960 sont conservées à l'étude de Maîtres Fatôme, Cours-Mach... (D&Associés)

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Documents en relation

Voir la cote 4L/19 : réclamation Hue contre l'acquisition de l'étude de notaire par Courcelles (1792)

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Janvier-mars 1850

Cote/Cotes extrêmes

8E/8679

Date

1850